Baume les Dames - Affouage

La Ville de Baume les Dames propose aux Baumois cette année de bénéficier de l’affouage. Il est proposé au choix entre 5, 15 ou 30 stères.

Les inscriptions sont ouvertes du lundi 19 septembre au vendredi 07 octobre inclus.

Modalités : dossier à télécharger ici ou à retirer à l’accueil de la mairie. Dossier complet à déposer en 1 exemplaire en mairie entre le lundi 19 septembre et le vendredi 07 octobre comprenant :

Le formulaire d’inscription rempli, paraphé et signé,
Une attestation d’assurance à jour indiquant la couverture du risque lié à la pratique de l’affouage,
Le règlement d’affouage signé,
Un justificatif de domicile,
Le chèque à l’ordre du trésor public (montant selon le volume choisi : 25 € pour 5 stères, 75 € pour 15 stères et 150 € pour 30 stères).

Tout dossier incomplet ou hors délais ne sera pas pris en compte. La date du tirage de l’affouage sera ensuite communiquée par mail (ou courrier).

Télécharger le règlement de l'affouage ici, ainsi que les informations d'inscription ici.